Mentions légales

[et_pb_section bb_built= »1″ _builder_version= »3.0.47″ custom_padding= »30px|0px|60px|0px|false|false »][et_pb_row _builder_version= »3.0.48″ background_size= »initial » background_position= »top_left » background_repeat= »repeat » custom_padding= »30px|0px|4px|0px|false|false »][et_pb_column type= »4_4″][et_pb_post_title meta= »off » featured_image= »off » _builder_version= »3.7.1″ /][/et_pb_column][/et_pb_row][et_pb_row _builder_version= »3.7.1″][et_pb_column type= »4_4″][et_pb_blurb image= »https://www.philippefontaine.net/blog/wp-content/uploads/2018/08/amateur-atelier-2013.jpg » content_max_width= »1100px » _builder_version= »3.7.1″]

Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que : * Le directeur de la publication du site web « www.philippefontaine.net » est Philippe Fontaine * Le présent site web est édité par : Les Éditions de la Vilaine – Adresse de courrier électronique : editionsdelavilaine@gmail.com * Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est : OVH 140 quai du Sartel 59100 ROUBAIX France Tél. : +33 899 701 761

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Philippe Fontaine. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Philippe Fontaine est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Philippe Fontaine ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet « www.philippefontaine.net » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur du site internet « www.philippefontaine.net » reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Le webmaster met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus. Les utilisateurs du site internet « www.philippefontaine.net » sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Tout litige en relation avec l’utilisation du site « www.philippefontaine.net » est soumis au droit français. [/et_pb_blurb][/et_pb_column][/et_pb_row][/et_pb_section]